Responsable éditorial : Nicolas Rondel
85 route de Sierck
57480 RETTEL
Tel : 03 82 83 81 39
LORRAINE TOITURE S.N. – SIRET : 50897311200016 – APE : 4391B – TVA Intracommunautaire : FR56508973112
Conception graphique : vibegroupe.com
Hébergement : FPT
Les informations qui figurent sur ce site font l’objet d’une clause de non-responsabilité, d’une déclaration concernant les droits d’auteur et de règles relatives à la protection des données à caractère personnel.
Clause de non-responsabilité
Le présent site Lorraine-toiture vise à promouvoir l’accès du public aux informations relatives à ses fonctions et à son champ d’action en général. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. Toutefois, Lorraine-toiture n’assume aucune responsabilité quant aux informations que contient le présent site. La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de Lorraine-toiture de manière contraire aux exigences posées dans la législation nationale applicable ou d’exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l’être en vertu de ladite législation.
Les informations figurant sur ce site :
- Sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale;
-
Ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour;
-
Renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels Lorraine-toiture n’a aucun contrôle et pour lesquels elle n’assume donc aucune responsabilité.
Lorraine-toiture souhaite limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, de sorte que nous ne pouvons garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. Lorraine-toiture décline toute responsabilité quant aux problèmes de ce type pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.
Déclaration concernant les droits d’auteur
Aucune reproduction de ce site, même partielle, autre que celles prévues à l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, ne peut être faite sans autorisation expresse. Pour les photos, le nom du photographe devra toujours être mentionné.
Rappel de l’article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle :
« Les auteurs de traductions, d’adaptations, transformations ou arrangements des œuvres de l’esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l’auteur de l’œuvre originale. Il en est de même des auteurs d’anthologies ou de recueils d’œuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles.
On entend par base de données un recueil d’œuvres, de données ou d’autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen. »
Si la reproduction ou l’utilisation de données textuelles et multimédias (son, images, logiciels, etc.) sont soumises à autorisation préalable, la personne physique ou morale désirant utiliser ces données devra obtenir la même autorisation.
Protection des données à caractère personnel
Lorraine-toiture est attachée au respect de la vie privée.
La politique en matière de « protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel » se fait en respect de la loi dite Informatique et Libertés. Les données collectées (nom et courriel) sont gardées confidentielles et ne seront en aucun cas fournies à des tiers d’une quelconque manière que ce soit.